Cette question revient souvent. Avant toute chose, ne pensez pas à ce que va penser le juge. Mais il est vrai que parfois cela peut vous aider. Car le juge est humain et il laisse évidemment de temps en temps transparaître ses émotions à l’audience. Mais ne vous y fiez pas trop. On a trop souvent tendance à interpréter un regard, un sourire, une moue, et à se…tromper ! En revanche, c’est plus souvent à travers ses questions que vous pourrez interpréter les réactions du juge. Ainsi, par exemple, si vous vous apercevez qu’un juge vous pose la même question, mais tournée légèrement différemment, méfiez-vous. Votre première réponse ne l’a certainement pas convaincu. Essayez alors d’expliquer les choses plus clairement, n’hésitez pas à lui demander où le bât blesse. N’hésitez pas à dire au juge que vous ne comprenez pas sa question, et en tout cas, ne répondez pas n’importe quoi pour lui faire plaisir; on n’est pas à l’école. Il peut arriver aussi que le juge ait pris position avant même d’avoir entendu de façon contradictoire les différentes positions. Si c’est en votre faveur, ne dites rien, et remerciez l’ange qui veille sur vous. En revanche si le juge vous parait partial, votre avocat doit immédiatement intervenir. Un bon avocat respecte certes l’audience et le juge, chargé de la police de l’audience; mais l’avocat doit se porter au secours de son client, et se mettre en travers, s’il lui semble que le juge est de parti pris, et que son client risque de ne pas avoir un procès équitable. Tous les bons avocats ont dû affronter ce type de situation au cours de leur carrière. Aujourd’hui la situation est plus facile puisque l’avocat peut invoquer l’article 6 de la convention européenne de la défense des libertés et des droits de l’homme qui stipule que ‘chacun a droit un procès équitable, et à ce que sa cause soit entendue par un tribunal impartial et neutre’. Le juge qui fait preuve de parti pris commet une faute professionnelle grave, et l’avocat ne doit pas hésiter en ce cas à faire acter les propos du juge, et en cas de refus (il y a souvent dans ce cas de la résistance) à déposer des conclusions, qu’il évoquera à l’appui de son appel. Si cela ne suffit toujours pas, l’avocat peut déposer une requête en suspicion légitime. Voilà la raison pour laquelle il est nécessaire qu’avocats et juges entretiennent des relations certes courtoises et respectueuses, mais en aucun cas des rapports d’amitié.

    N’oubliez enfin jamais qu’un juge n’est pas là que pour un procès. Rappelez-vous que vous pouvez être la 10ème personne qu’il voit dans la journée. Avec l’expérience il a appris à très vite cadrer les problèmes et à avoir une vision synthétique des choses. Par exemple, une chose que certains de mes clients ont du mal à comprendre, car ce n’est pas du tout évident: lorsque vous entamez une procédure de divorce, vous êtes convoqué en audience de conciliation; au cours de cette audience le juge doit faire deux choses: vérifier qu’aucune réconciliation n’est possible, et prendre les mesures dites provisoires avant que le tribunal ne tranche plusieurs mois après sur les fautes que vous reprochez à votre conjoint; le juge doit évaluer le montant des pensions alimentaires, l’avance sur communauté, la provision financière que l’un des conjoints peut être amené à verser à l’autre, la résidence des enfants, le droit de visite; bref, des questions qui n’ont rien à voir avec les ressentiments que les deux conjoints éprouvent l’un contre l’autre, et la répartition des griefs et des responsabilités dans la rupture du couple. Si donc vous allez sur ce terrain, le juge va vous arrêter, quelquefois sèchement, en vous faisant remarquer que le débat n’est pas là. Ça ne voudra pas dire pour autant qu’il a pris parti contre vous, et ne souhaite plus vous entendre; cela veut dire que la loi lui fait obligation à ce stade de ne pas vous entendre sur ce qu’on appelle le ‘fond’ du divorce. Vous voyez là la nécessité de préparer avec votre avocat l’audience, pour comprendre les règles du jeu.

Maître Leduc-Novi

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